Mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site CEE+, destiné aux professionnels, est édité par :

Dénomination sociale

AS CONSULTING

Forme juridique

Société par actions simplifiée (SAS)

Siège social

11B rue du Transvaal, 92100 Boulogne-Billancourt, France

SIREN

911 609 832

SIRET du siège

911 609 832 00017

Immatriculation

911 609 832 RCS Nanterre

TVA intracommunautaire

FR62 911609832

Président

Michel Szpicak

2. Contact et publication

Directeur de la publication : Michel Szpicak, président d’AS CONSULTING.

E-mail : contact@ceeplusfrance.fr
Téléphone : 01 89 47 46 46
Adresse postale : AS CONSULTING, 11B rue du Transvaal, 92100 Boulogne-Billancourt.

3. Hébergement

Cette version de travail est consultable localement, sans publication sur ceeplusfrance.fr.

À compléter avant publication : dénomination, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur de production.

4. Marque et propriété intellectuelle

CEE+ est une marque déposée au nom de la société AS CONSULTING.

La marque CEE+, son logo et les éléments du site appartenant à AS CONSULTING sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Leur reproduction, modification ou utilisation à des fins commerciales nécessite l’autorisation préalable d’AS CONSULTING, sauf usage autorisé par la loi.

Les marques et logos des partenaires, notamment ENR’J et LIKO Energy, restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence sur ce site ne transfère aucun droit d’utilisation aux visiteurs.

5. Contenus et visuels

Le site présente les activités et solutions de CEE+ à destination des entreprises. Les informations permettent de préparer un échange ; la proposition remise pour chaque projet précise les prestations, le financement et les engagements retenus.

Les images et la vidéo identifiées comme illustrations IA représentent des scènes fictives. Elles ne constituent pas des références de chantiers réalisés par CEE+ ou ses partenaires. La vidéo de démonstration comporte un filigrane PixVerse.

6. Liens externes

Les liens vers LinkedIn et les sites des partenaires conduisent vers des services édités par des tiers. Leurs contenus et règles de confidentialité relèvent de leurs éditeurs.

7. Données personnelles

Pour connaître l’utilisation de vos coordonnées, le fonctionnement du formulaire et les moyens d’exercer vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. Pour toute question concernant son contenu ou son utilisation, contactez AS CONSULTING aux coordonnées indiquées ci-dessus.